Albert Debotté

De: Albert Debotte
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Orne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Debotte (Albert)
vice-président du conseil général de l'Orne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000429558(source JORF)
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Debotte (Albert)
(vice-président du conseil général de l'Orne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant : (non désigné)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000218011(source JORF)
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Debotte (Albert)
(vice-président du conseil général de l'Orne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des collectivités locales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000377461(source JORF)
nomination
17 Décembre 199817/12/1998
De: Debotté (Albert)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Orne
Titulaire
Remplace:M. de Malglaive (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000573566(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998